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Sujet : "COMMUNE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Gouverner en France : quel équilibre territorial des pouvoirs ?ASSEMBLEE NATIONALE
PIRON (M)		2006
Rapport d'enquête sur l'optimisation de la desserte aérienne des départements d'outre-mer.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION; INSPECTION GENERALE DES FINANCES
DUCHENE (R); BOLLIET (A); LAYANI (S)		2006
La France, nation maritime ?SCIALOM (M)2006
Services dans le marché intérieur.ASSEMBLEE NATIONALE
BOCQUET (A)		2006
Rapport Groupe définition "véhicules propres et économes" et des nouveaux services de mobilité.COMMISSION INTERMINISTERIELLE POUR LES VEHICULES PROPRES ET ECONOMES
2006
Les comptes des communes 2004.MINISTERE DE L'ECONOMIE Trésor public
2006
OL'automobile française : une filière majeure en mutation.CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
GARDIN (R)		2006
La gestion des estuaires dans une approche communautaire.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT
ALLAIN (YM); HELIAS (A); RIBIERE (G)		2006
OContexte transfrontalier du transport routier de marchandises en Lorraine. Synthèse finale.DRE Lorraine Observatoire régional des transports; PREFECTURE DE REGION Lorraine; NETWORK OF EUROPEAN TRANSPORT RESEARCHERS
VANEL NORMANDIN (S); SALINI (P)		2006
OUne nouvelle dynamique pour le transport intermodal.CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
ROSE (C)		2006




 








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