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Sujet : "DROIT"

 
 




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Pour un développement de l'autopartage à grande échelle (AGE). - Tome 1 - Objectifs, méthodes et résultats.- 43 p. - Tome 2 - Résultats des "business plans" et plans de trésorerie, notes de synthèses, comptes-rendus de réunions.- 209 p.PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES; JONCTION; DIRECTION GENERALE DE LA MER ET DES TRANSPORTS
DOMENACH (O); BROISSIA (O DE); MUHEIM (P)		2007
Evolution de la demande énergétique (transports et bâtiment). Analyse comparative dans 12 pays - Contribution des missions économiques au Brésil, Canada, Chine, Etats-Unis, Hongrie, Inde, Italie, Japon, Pologne, République tchèque, Royaume-Uni, Slovaquie.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale du Trésor et de la politique économique
2007
Normes de conduite et de repos des conducteurs.2007
Convention d'exploitation du service public régional de transport de voyageurs entre la Région Picardie et la Société nationale des chemins de fer français (2007-2012). Annexes techniques. Cédérom.REGION Picardie; SNCF
2007
De l'alcool à l'alcool au volant. La transformation d'un problème public.CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE; CESAMES; CENTRE DE RECHERCHE PSYCHOTROPES SANTE MENTALE SOCIETE
KLETZLEN (A)		2007
Droit de l'environnement.VAN LANG (A)2007
Le contrôle des concentrations en Europe et aux Etats-Unis. Critères économiques et sécurité juridique.MARTY (F)2007
Convention relative à l'organisation et au financement du service public de transport de voyageurs entre la région Bretagne et la SNCF 2007-2013. Cahier des charges.REGION Bretagne; SNCF
2007
ORapport d'activité 2006.- 49 p. Rapport développement durable. Bilan et perspectives (commun à ASF et Escota).- 13 p.AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE
2007
Code de commerce. Partie réglementaire ; annexe au décret n° 2007- 431 du 25 mars 2007.2007




 








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