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Sujet : "TAXE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
La fiscalité des espaces naturels et la taxe sur le foncier non bâti.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction de la Prévision
1997
Evaluer les instruments économiques des politiques de l'environnement.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
1997
Ecotaxes et réforme fiscale verte.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
1997
OGroupe de travail sur le Livre vert de la Commission européenne "Vers une tarification efficace et équitable des transports" - Affaire 96-033. A - Synthèse et rapport - 101 p. B - Premier avis sur le "Livre vert" - 2 avril 1996 - 14 p. Contribution française - documents transmis à la Commission européenne le 9 mai 1996.- 13 p.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
CHARMEIL (C)		1997
La fiscalité directe locale en 1997.MINISTERE DE L'INTERIEUR Direction générale des collectivités locales
1997
La taxe professionnelle - 2 vol. Quinzième rapport au Président de la République.CONSEIL DES IMPOTS
1997
Les instruments économiques des politiques d'environnement en Chine et dans les pays de l'OCDE.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
1997
Rapport sur le gazole. Le glas du carburant utilitaire.1996
TIPP sur le gazole. Un rapport enterre le carburant "utilitaire".1996
Flambée du gazole. Au bord de l'explosion ?1996




 








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