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Sujet : DROIT DU TRANSPORT

 
 


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NumTitreAuteurAnnée
Rapport final de la commission "Transport de marchandises et déchets dangereux".COMMISSION EUROPEENNE
1987
Les transports terrestres de marchandises en Grande-Bretagne.LABORATOIRE D'ECONOMIE DES TRANSPORTS
AMBROSINI (C); MOREAU (P)
1987
Qu'est ce que l'Institut du Transport Routier ?BELGIQUE Institut du transport routier
1987
Le transport routier de marchandises pour compte propre en Europe. Régime juridique et aspects économiques.UNION INTERNATIONALE DES TRANSPORTS ROUTIERS
1987
Document : fixation des tarifs aériens : applicabilité des règles de concurrence du traité CEE.1986
Pour un statut équitable de la manutention portuaire.UNION NATIONALE DES INDUSTRIES DE MANUTENTION DANS LES PORTS FRANCAIS
GRELLET (H)
1986
Naissance d'un droit commun des transports. Les contrats types. Location de véhicule avec conducteur. Transport routier.LAMY
BRUNAT (P)
1986
Transport de personnes à mobilité réduite. Comparaisons internationales des pratiques et politiques. Recommandations.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
1986
Réglementation, durée du travail, temps de conduite et de repos.OEST
JUHEL (JY)
1986
Durée du travail : temps de conduite et de repos.LAMY
1985

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