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Sujet : "DROIT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Examens environnementaux de l'OCDE. Chine.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
2007
La démocratie participative. Actes du colloque organisé le 21 octobre 2005 par le Centre de Droit constitutionnel de la Faculté de Droit de L'Université Jean Moulin - Lyon 3.UNIVERSITE Lyon
BENETULLIERE (S); BRAUD (X); BUSSON (B)		2007
ORapport d'activité 2006.- 49 p. Rapport développement durable. Bilan et perspectives (commun à ASF et Escota).- 13 p.AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE
2007
L'adjudication par appels d'offres des services ferroviaires.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
ALEXANDERSSON (G); BRENCK (A); HULTEN (S)		2007
Ecologie, développement et aménagement durables. Environnement et énergie. Projet de loi de finances pour 2008.ASSEMBLEE NATIONALE
PRIOU (C)		2007
Vademecum du droit du paysage.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction de la nature et des paysages
DURAND (MH)		2007
Changements climatiques dans les Alpes européennes. Adapter le tourisme d'hiver et la gestion des risques naturels.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
AGRAWALA (S)		2007
OAnalysis of the European Commission proposal to include aviation activities in the emissions trading scheme.ERNST ET YOUNG
2007
OPour une politique européenne durable de la protection des sols.SENAT Commission des affaires économiques
RAOULT (E)		2007
L'avenir des aéroports entre décentralisation et concurrence. Actes du colloque organisé le 30 juin 2006 par la revue Droit Administratif et le Centre de recherche en droit administratif de l'Université de Paris II, avec le soutien de la Commission des Affaires économiques du Sénat.SENAT Commission des affaires économiques; UNIVERSITE Paris II
AUBY (JB); LOMBARD (M); ARRIGHI DE CASANOVA (E)		2007




 








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