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Sujet : "GAZ"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
L'exemplarité sur le réseau des autobus RATP à Paris et en Ile-de-France.CURTIL (A); BARBIER (F)2001
La révolution tranquille des énergies renouvelables.AUDIGE (T)2001
Vers une stratégie européenne de sécurité d'approvisionnement énergétique. Livre vert. Com (2000) 769 final.COMMISSION EUROPEENNE
2001
La fiscalité de l'énergie en France et en Europe.- Édition 2001.-27 p.OBSERVATOIRE DE L'ENERGIE
HANNE (H)		2001
L'énergie - Repères pour demain. Auditions organisées en décembre 2000.ASSEMBLEE NATIONALE
LAJOINIE (A)		2001
Prix du pétrole.CONSEIL D'ANALYSE ECONOMIQUE
MAURICE (J)		2001
Quels enjeux pour les transports publics ? 7èmes rencontres parlementaires sur les transports.SENAT
DESCOURS (C)		2001
Le développement durable du transport aérien : un impératif majeur de la politique européenne des transports. Rapport d' information sur les communications de la Commission concernant la création du Ciel unique européen et les transports aériens et l' environnement.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
DEROSIER (B)		2001
OMise en oeuvre des schémas de services collectifs prévus aux articles 10 et 11 de la loi n° 99-533 du 25 juin 1999. Rapport d' information portant avis sur le projet de décret.ASSEMBLEE NATIONALE
COHEN (P); COUSSAIN (Y); DANIEL (JC)		2001
Les entreprises de réseau en France, entre concurrence et service public. - BERGOUGNOUX (J). - Introduction du rapport du plan "Services publics en réseau : concurrence et nouvelles régulations". - HANSEN (JP) - Les enjeux de la libéralisation du secteur de l'électricité.ECOLE POLYTECHNIQUE; ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES
BERGOUGNOUX (J); HANSEN (JP)		2001




 








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