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Sujet : "REGLEMENTATION"

 
 




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Recommandations pour les aménagements cyclables. Version mise à jour en septembre 2008.CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; DIRECTION GENERALE DES INFRASTRUCTURES, DES TRANSPORTS ET DE LA MER
2008
Passé, présent et futur de l'intercommunalité et du développement local. A - Etat actuel de la législation de l'intercommunalité : analyse critique.- 177 p. B - Monographies de vingt-six territoires intercommunaux en développement.- 777 p.ASSOCIATION POUR LA DEMOCRATIE ET L'EDUCATION LOCALE ET SOCIALE
GONTCHAROFF (G)		2008
OLes nouvelles formes d'inscription territoriale des risques industriels. Appui méthodologique aux gestionnaires et décideurs de l'estuaire de la Seine dans le domaine des sciences humaines et sociales. 7 juin 2007. A - Rapport final.- 227 p B - Synthèse.- 31 p.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; UNIVERSITE Rouen; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE; UNIVERSITE Caen
PROPECK ZIMMERMANN (Eliane); GUILLOT (Philippe); SAINT GERAND (Thierry)		2008
Maîtriser les émissions à effet de serre : les politiques énergétiques pour les bâtiments.2008
Investissements en infrastructures de transport. Vers plus d'efficience.- 258 p. Document de synthèse.- 30 p.FORUM INTERNATIONAL DES TRANSPORTS
2008
OAnalyse prospective de la gestion des déchets en France à l'horizon 2020.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
2008
OLe secteur des médias face à sa responsabilité environnementale : quels outils pertinents au-delà de la loi sur les nouvelles régulations économiques ?MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
FOURMEAU (D); KLEINPETER (MA)		2008
Transport de matières dangereuses et risque sur les arrondissements de Lens, Béthune et Arras. Etat des lieux, diagnostic et pistes d'actions.CETE Nord Picardie; DDE Pas-de-Calais
HASIAK (F); MATHON (S)		2008
Droit de l'urbanisme.JACQUOT (H); PRIET (F)2008
Reconversion des bassins portuaires délaissés pour la plaisance.OBSERVATION, DEVELOPPEMENT ET INGENIERIE TOURISTIQUES
2008




 








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