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Num
Titre
Auteur
Année
Assurer l'exercice du droit au logement.
TRIBILLON (JF)
2007
Les collectivités territoriales.
VERPEAUX (M)
2007
Sécurité routière et circulation. La responsabilité des différents acteurs.
CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
DA COSTA (P)
2007
Ecologie des infrastructures numériques.
FLIPO (F); BOUTET(A); DRAETTA (L)
2007
Convention pour l'exploitation et le financement du service public régional de transport de voyageurs (1er janvier 2002 - 31 décembre 2007).
REGION Pays de la Loire; SNCF
2007
Le tourisme durable.
DEPERNE (H)
2007
Distribution du ciment en Corse. Pratiques relevées par le Conseil de la concurrence - Décision n° 07-D-08 du 12 mars 2007. Supplément au Moniteur n° 5398 du 11 mai 2007.
CONSEIL DE LA CONCURRENCE
2007
Consolidation mondiale des Bourses.
CONSEIL D'ANALYSE ECONOMIQUE
HAMON (J); JACQUILLAT (B); SAINT ETIENNE (C)
2007
De l'alcool à l'alcool au volant. La transformation d'un problème public.
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE; CESAMES; CENTRE DE RECHERCHE PSYCHOTROPES SANTE MENTALE SOCIETE
KLETZLEN (A)
2007
Code pénal de la route.
2007
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