Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "SERVICE PUBLIC"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Réglementation, déréglementation des transports de marchandises. Déréglementation et crise des transports maritimes. Déréglementation et service public. Les transports routiers. 2 notes BLANCHET (M). - Les enseignements à tirer de la déréglementation des transports aériens de voyageurs et de marchandises aux Etats Unis. CHEROT (JY). - Le droit de la concurrence dans la politique de déréglementation. CHEVALLIER (J). - Les enjeux de la déréglementation. CLAISSE. - La déréglementation au Maroc. FEVE (M). - La SNCF et l'échéance de 1992. FORTIN (Y). - La déréglementation en GB. GRESSIER (C). - La position de la France à Bruxelles. LAPAUTRE. - Les limites de l'économie concurrentielle dans les transports. POIRIER D'ORSAY. - Déréglementation et crise du transport maritime : le tramping. TRORIAL (J). - Situation et perspectives d'avenir du trafic fluvial français. VINCENT (D). - L'échéance de 1992 pour l'Europe. WIENER (C). - L'inflation normative et ses conséquences.ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES; AFT; GROUPEMENT POUR L'INFORMATION ET LA FORMATION DES USAGERS DU TRANSPORT DE MARCHANDISES
ABRAHAM (C); BAUCHET (P); BERTHOD (JC)		1987
L'expertise locale en transports urbains des années soixante-dix. L'ère des nouveaux technocrates.INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE
OFFNER (JM)		1987
Métamorphoses de la ville. Crise de l'urbain. Futur de la ville. Séminaire RATP/Université/Recherche. Colloque de Cerisy.BANASZUK (J); BOITEUX (M); CURIEN (N)1987
La remise en cause du service public.1986
Les transports collectifs. Service social ou service public ?DOMENACH (D); QUERCY (M)1986
Guide d'application du nouveau régime de la T.V.A. des services publics de transport de voyageurs.GROUPEMENT DES AUTORITES RESPONSABLES DE TRANSPORT
1985
Les entreprises et le transport - Ouvrage collectif sous la direction d'E. Quinet.ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES
QUINET (E)		1985
OLa place et le rôle des usagers dans les services publics. Rapport au Premier Ministre.SAPIN (M)1983
Guide des services au public en milieu rural. Les transports collectifs.DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES; MINISTERE DE L'AGRICULTURE
1983
OTarification des services publics locaux. Rapport au ministre de l'intérieur et de la décentralisation.MINISTERE DE L'INTERIEUR Direction générale des collectivités locales
GRUSON (C); COHEN (J)		1983




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |