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Sujet : "TAXE"

 
 


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NumTitreAuteurAnnée
OEvolution des recettes de la fiscalité transport depuis 1970.OEST
LEBRUN (F)
1996
Coûts de transport, économie d'échelle et organisation spatiale de la production industrielle.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; DIRECTION GENERALE DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES; CENTRE D'ECONOMIE INDUSTRIELLE; LABORATOIRE D'ECONOMIE DES TRANSPORTS
1996
Fiscalité immobilière.SCHMIDT (J)1996
Entretien avec AM. Idrac, libéralisation et discipline.IDRAC (AM)1995
Fiscalité : du nouveau pour la taxe professionnelle. De nouvelles dispositions dans la loi de finances : plafonnement et taxation minimum.1995
Coûts. Carburants : le produit des taxes.BENOIT (J)1995
Réglementation : la TVA dans les transports au 1er janvier 1996. Les trois régimes (interne, intra communautaire et international) vont coexsister avec une directive européenne dite ""de simplification"".1995
Tribune libre.SALINI (P)1995
Politique des déchets : l'approche du Royaume-Uni. Les instruments économiques, taxations et incitations fiscales y sont privilégiées.LITVAN (D)1995
Stratégie informatique. "Transformer la technologie en valeur ajoutée".COUTURIER (H)1995

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