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Sujet : Droit du transport

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Droit maritime, assurances et ventes maritimes.' - RODIERE (R). - Assurances. 2 - CALAIS-AULOY (J). - Ventes.RODIERE (R); CALAIS AULOY (J)1983
Inventaire des impôts. Edition 1983.CEE Direction de la fiscalité
1983
Le département comme autorité organisatrice des transports collectifs. Quelques réflexions à partir du projet de loi d'orientation des transports intérieurs.DAVID (B)1982
Grandes phases de l'évolution du droit des transports intérieurs. La route, le fer, l'eau, l'air.SAEP
SARDA (D)		1982
Problèmes de régulation d'un marché du travail corporatiste : la marine marchande. Volume 1 - Rapport - 295 p., bibliogr. Volume 2 - Annexes - 218 p., tabl., graph.ATP Socio-économie des transports; DELEGATION GENERALE A LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE; SAEI
PARADEISE (C); VOURC'H (F)		1982
La responsabilité de l'administration et de ses agents en cas d'accidents imputés à l'état de la route.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
BONHOMME; FRIBAUD		1982
Règlements particuliers : le jaugeage maritime. A. La navigation maritime. B. Conteneurs et transports par conteneurs. C. Avitaillement des moyens de transports internationaux. Ed. 1982. D. Le transit. 1981. E. Législation des transports. 1974.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale des douanes et droits indirects
1982
La situation juridique des wagons particuliers. 2 Vol.INSTITUT DU DROIT INTERNATIONAL DES TRANSPORTS
1982
ORapport du Conseil supérieur des transports sur les propositions de M. Fiterman, ministre d'Etat, ministre des Transports, en vue de l'élaboration d'un projet de loi d'orientation sur les transports intérieurs. A - Rapport - 47 p. B - Annexes - Observations des organisations professionnelles, des syndicats et des fédérations d'usagers - pag. mult.CONSEIL SUPERIEUR DES TRANSPORTS
DOGUET (A)		1982
Note sur les méthodes d'évaluation économique et sociale des choix de planification en matière de déplacements urbains.CENTRE D'ETUDES DES TRANSPORTS URBAINS
LASSANE (P)		1982




 








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