Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : FISCALITE DU TRANSPORT

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Spécial Italie. Transport routier.1990
Le grand Est contre la taxe allemande.1990
Versement transport : les collectivités locales partent en guerre contre son grignotage.1990
L'aérien en discussion.1990
Trafic franco-suisse et franco-allemand : questions de taxes.1990
Transport combiné : libre cabotage routier d'accès ou de destination et exécution fiscale en vue.1990
Quelle organisation pour l'Ile-de-France du 21ème siècle ?INSTITUT LA BOETIE
GIVAUDAN (A); ROUSSELOT (M); DUPORT (JP)		1990
Encyclopédie économique. 2 vol.GREFFE (X); MAIRESSE (J); REIFFERS (JL)1990
Les règles nationales applicables au transport de voyageurs par route dans les 12 Etats membres. Tome 1 - Les autorisations. L'accès à la profession et au marché, le contrat de transport, l'assurance et la responsabilité, la fiscalité. 61 p. Tome 2 - Les réglementations sociales. La tarification, les modalités de paiement, les obligations statistiques, la sécurité, les normes techniques. 71 p. Tome 3 - Les annexes I à XIII. Documents et règles spécifiques à chaque pays. - 146 p.COMMISSION EUROPEENNE; RESEAU CONSEIL
QUINET (E); CALLAMAND (H); DEPLAIX (JM)		1990
Etude de l'impact de la fiscalité spécifique au transport routier dans 6 pays européens.BOSSARD CONSULTANTS; GEM TRANSPORT; MINISTERE DES AFFAIRES EUROPEENNES
1990




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |