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Sujet : "DROIT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Defining environmental justice. Theories, movements and nature.SCHLOSBERG (D)2007
OLivre vert sur les applications de navigation par satellite.COMMISSION EUROPEENNE
2007
De l'alcool à l'alcool au volant. La transformation d'un problème public.CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE; CESAMES; CENTRE DE RECHERCHE PSYCHOTROPES SANTE MENTALE SOCIETE
KLETZLEN (A)		2007
Les transferts de compétence de l'Etat aux départements en matière de voirie. Cahier détaché de la Gazette des communes, des départements, des régions du 19 novembre 2007.BERCIS-GAUGAIN (A)2007
Le traité de Lisbonne. Rapport d'information n° 439 - Version consolidée du traité sur l'Union européenne et du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne.- 281 p. Rapport n° 691 - Ratification du Traité de Lisbonne.- 147 p.ASSEMBLEE NATIONALE
PONIATOWSKI (A); CHARETTE (H DE )		2007
Dialogue social et continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs.ASSEMBLEE NATIONALE
KOSSOWSKI (J)		2007
Vademecum du droit du paysage.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction de la nature et des paysages
DURAND (MH)		2007
Pour un développement de l'autopartage à grande échelle (AGE). - Tome 1 - Objectifs, méthodes et résultats.- 43 p. - Tome 2 - Résultats des "business plans" et plans de trésorerie, notes de synthèses, comptes-rendus de réunions.- 209 p.PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES; JONCTION; DIRECTION GENERALE DE LA MER ET DES TRANSPORTS
DOMENACH (O); BROISSIA (O DE); MUHEIM (P)		2007
OQualité de l'air et changement climatique : un même défi, une même urgence. Une nouvelle gouvernance pour l'atmosphère.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT
RICHERT (P)		2007
Développement durable. Les certificats d'économies d'énergie - Réglementation sur l'obligation imposée aux vendeurs d'énergie de faire réaliser à leurs clients des économies d'énergie dans des opérations standardisées portant sur le bâtiment, les réseaux, l'industrie et les transports. Cahier détaché n°2 du Moniteur TPB n°5391 du 23 mars 2007.MINISTERE DE L'INDUSTRIE
2007




 








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