Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "POLITIQUE EUROPEENNE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OObligation du port de la ceinture de sécurité dans les véhicules de moins de 9 places (transposition de la directive 2003/20/CE du Parlement et du Conseil du 8 avril 2003).CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS
MURRET-LABARTHE (C); QUEROLLE (G)		2005
Agglomération spatiale et performances des régions européennes.COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN
CROZET (M)		2005
OTransformations de l'industrie maritime : portrait international de développement durable appliqué.CANADA Québec Ministère des transports
COMTOIS (C); SLACK (B)		2005
OVers une mondialisation plus juste.CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
DELEU (A)		2005
ODéfinition et les implications du concept de voiture propre.OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
CABAL (C); GATIGNOL (C)		2005
Définition et évaluation d'un réseau stratégique d'infrastructures de transport en Méditérranée occidentale. Edition papier et cédérom.CENTRE D'ETUDES DES TRANSPORTS POUR LA MEDITERRANEE OCCIDENTALE; COMMISSION EUROPEENNE
2005
Le principe de précaution. Débats et enjeux.BOUTELET (M); LARCENEUX (A)2005
L'Europe va-t-elle démanteler les services publics ?SAVARY (G)2005
La préférence communautaire.SENAT Délégation pour l'Union européenne
BIZET (J); BRET (R); HAENEL (H)		2005
Le développement durable : affaire publique ou affaire privée ? L'Etat et la responsabilité sociale des entreprises à l'horizon 2020.COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN
JOLLY (C)		2005




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |