Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "AIDE DE L'ETAT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OAides publiques aux aéroports en régions : ébauche de bilans coûts-bénéfices.ROUCHAUD (D)2007
OLivre vert sur les applications de navigation par satellite.COMMISSION EUROPEENNE
2007
L'habitat écologique et les aides de l'Etat.VU (B)2007
2007-2013. Programme de développement rural hexagonal. Fonds européen agricole pour le développement rural.MINISTERE DE L'AGRICULTURE
2007
Rapport mondial sur le développement humain 2007/2008 : la lutte contre le changement climatique, un impératif de solidarité humaine dans un monde divisé.NATIONS UNIES Programme des Nations Unies pour le développement
2007
Le coût de la non-qualité publique. Guide pratique.FRANCE QUALITE PUBLIQUE
BRUNETIERE (JR)		2007
Les plate-formes d'initiative locale. Des acteurs performants de l'aménagement du territoire.SENAT Commission des finances
BESSE (R)		2007
Les contrats de projets Etat-régions.DELEGATION INTERMINISTERIELLE A L'AMENAGEMENT ET A LA COMPETITIVITE DES TERRITOIRES
ALBERTINI (JB); ALOUIS (F); LE DOLLEY (V)		2007
L'avenir des aéroports entre décentralisation et concurrence. Actes du colloque organisé le 30 juin 2006 par la revue Droit Administratif et le Centre de recherche en droit administratif de l'Université de Paris II, avec le soutien de la Commission des Affaires économiques du Sénat.SENAT Commission des affaires économiques; UNIVERSITE Paris II
AUBY (JB); LOMBARD (M); ARRIGHI DE CASANOVA (E)		2007
OUne nouvelle dynamique pour le transport intermodal.CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
ROSE (C)		2006




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |