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Sujet : "AUTORISATION DE TRANSPORT"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Un accord à cinq : Schengen, simplification et participation des contrôles entre France, Allemagne, Benelux.		1990
		Cabotage routier : les autorisations sont arrivées.		1990
		Europe des Transports, l'étape du cabotage.		1990
		Les transports internationaux de voyageurs.		1990
		Cabotage. Les routiers britanniques en manque d'autorisations.		1990
		CEE Les ministres tombent d'accord sur une augmentation des contingents communautaires.		1990
		Contingent CEE, vers la mise en place d'un mécanisme de sauvegarde.		1990
		Décontingentement de zone longue. Pas d'autorisations nouvelles pour les contrevenants.		1990
		Vente ou location du fonds de commerce : que deviennent vos licences et autorisations ?		1990
		Au conseil des ministres des transports : le contingent routier relevé de 40 %.		1990

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