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Sujet : "DEPARTEMENT"

 





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Les indicateurs d'accidentologie locale. Présentation de la méthodologie et des premiers résultats (1995-1999).OBSERVATOIRE NATIONAL INTERMINISTERIEL DE SECURITE ROUTIERE; DELEGATION INTERMINISTERIELLE A LA SECURITE ROUTIERE
2001
20 ans de politiques de déplacements. Mieux vivre avec les transports publics.GROUPEMENT DES AUTORITES RESPONSABLES DE TRANSPORT
2000
Exploitation des informations sur la vignette automobile. Le parc automobile en France.1999
Actualisation du schéma régional des transports collectifs. Etat des lieux. A - Rapport 1 - Définition de la situation de référence.- 102 p. B - Rapport 2 - Identification des besoins.- 56 p. C - Rapport 3 - Diagnostic.- 166 p. D - Rapport 4 - Elaboration et évaluation des scénarios.- 47 p.CONSEIL A LA DECISION ET A LA REALISATION EN AMENAGEMENT URBAIN RURAL ET REGIONAL; REGION Picardie; MVA Consultants
1998
OL'action des départements dans le domaine de la voirie routière. Rapport public particulier au Président de la République suivi des réponses des administrations et collectivitésCOUR DES COMPTES
1998
La fiscalité directe locale en 1997.MINISTERE DE L'INTERIEUR Direction générale des collectivités locales
1997
A. - 33 propositions pour rendre plus efficace l'administration territoriale de l'Etat. - 121p. B. - Atlas des services déconcentrés de l'Etat. - 65p.COMITE POUR LA REORGANISATION ET LA DECONCENTRATION DES ADMINISTRATIONS
VALLEMONT (S)
1995
Les déterminants de l'investissement en BTP des collectivités locales.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
LELIBOUX (D)
1995
Le bilan et les perspectives financières de la décentralisation.CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
DIDIERJEAN (M)
1994
Poursuivre la décentralisation. Réflexion sur le bilan et les perspectives de la décentralisation. A - Rapport - 97 p. B - Contributions des rapporteurs particuliers - 803 p.CREDIT LOCAL DE FRANCE; CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
MONORY (R); CHABAN DELMAS (J)
1994