Retour au site du ministère

Temis : Base documentaire du CRDD

Porte-documents Historique des recherches

Résultats de recherche

Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "DROIT DE L'ENVIRONNEMENT"

81 - 90 résultats affichés sur 591

< 6 | 7 | 8 | 9 | 10 >

	Num	Titre	Auteur	Année
		L'accord à conclure à Paris en décembre 2015 : une opportunité pour "dé" fragmenter la gouvernance internationale du climat ?	MALJEAN DUBOIS (S); WEMAERE (M)	2015
		Les continuités écologiques : des dynamiques urbaines aux dynamiques normatives.	MAKOWIAK (J)	2015
		Information et participation du public en matière d'environnement (Septembre 2014-septembre 2015).	DAGOT (C); ANDRE (P); DOPENYO (O)	2015
		Le droit des déchets (novembre 2014 - octobre 2015).	LANOY (L)	2015
		Les intérêts diffus, instruments pour la justice et la démocratie environnementale.	ARAGAO (A)	2015
		L'Etat, représentant naturel de l'intérêt environnemental ?	BILLET (P)	2015
		Gouvernance environnementale : ce qui change avec la loi Notre (Nouvelle organisation territoriale de la République).		2015
		Environnement, économie, éthique : qu'est-ce qu'un "bon projet" ?	BADRE (M)	2015
		Le développement durable et l'environnement dans la loi NOTRe (Nouvelle organisation territoriale de la République).	DEMAYE SIMONI (P)	2015
		L'Union européenne et la mise en oeuvre du protocole de Nagoya sur l'accès aux ressources génétiques et le partage des avantages de leur utilisation (APA). Faut-il se réjouir de l'adoption du règlement n° 511/2014 ?	BURELLI (T)	2015

81 - 90 résultats affichés sur 591

< 6 | 7 | 8 | 9 | 10 >

© Ministère de la Transition écologique et solidaire

| Mentions légales |Contacts |