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Sujet : "DROIT INTERNATIONAL"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Planète océane : l'essentiel de la mer.INSTITUT CHOISEUL POUR LA POLITIQUE INTERNATIONALE ET LA GEOECONOMIE
GUELLEC (J); LOROT (P)		2006
OLes accords multilatéraux sur l'environnement comprennent-ils des dispositions qui violent les règles de l'OMC ? Quelles implications juridiques en droit international ?MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
BERTHIER (A)		2006
Les responsabilités environnementales dans l'espace européen. Point de vue franco-belge.DUBUISSON (B); VINEY (G)2006
De quelques incidences possibles de la charte de l'environnement sur le droit civil et le droit des affaires.MARTIN (GJ); THIEFFRY (P)2005
Emploi et formation : la prudence reste de mise. Formations disponibles en transports, logistiques et supply chain.2005
La charte constitutionnelle de l'environnement en vigueur.REVUE JURIDIQUE DE L'ENVIRONNEMENT
2005
Rapport annuel 2005. Jurisprudence et avis de 2004 - Responsabilité et socialisation du risque.CONSEIL D'ETAT
2005
Textes de référence sur l'environnement juridique de la statistique publique - juillet 2005 - 244 p. Environnement juridique et administratif de la statistique publique - 2002 - 276 p.INSEE
LANG (G)		2005
Droit des transports.PAULIN (C)2005
Exporter : pratique du commerce international - 19ème édition.UBIFRANCE
BARELIER (A); DUBOIN (J); DUPHIL (F)		2005




 








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