Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "ORGANISATION INSTITUTIONNELLE"

 





NumTitreAuteurAnnée
OIl est temps de décider. Rapport au Président de la République.COMITE POUR LA REFORME DES COLLECTIVITES LOCALES
BALLADUR (E)
2009
OPour un tourisme côtier durable. Une approche intégrée de planification et de gestion.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; NATIONS UNIES Programme des Nations Unies pour l'environnement
MARKOVIC (M); SATTA (A); SKARICIC (Z)
2009
OTable ronde Radiofréquences, santé, environnement - 23 avril-25 mai 2009. Rapport de restitution.MINISTERE DE LA SANTE; MINISTERE DE L'ECOLOGIE
FEVRIER (C); GIRARD (JF); LE BOULER (S)
2009
OCréation d'un Institut des Hautes Etudes de l'Environnement et du Développement Durable (IHEEDD). Rapport n° 005896-01.CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
BRILLET (B); LAVOUX (T); ROUSSEL (P)
2009
ORapport d'information sur les amendes radars et le financement de la politique de sécurité routière.ASSEMBLEE NATIONALE
MARITON (H)
2009
OLe rapport du Comité pour la réforme des collectivités locales.CONSEIL ECONOMIQUE SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL
ROULLEAU (C)
2009
OZéro tué sur la route. Un système sûr, des objectifs ambitieux. Rapport.- 256 p. Document de synthèse.- 26 p.FORUM INTERNATIONAL DES TRANSPORTS
2009
OLes agendas 21 locaux. Bilan et perspectives en Europe et en France.CENTRE RESSOURCES PROSPECTIVES DU GRAND LYON
BOUTAUD (A)
2009
Politiques de transport : prospective et outils. Synthèse des travaux du groupe "Politiques des transports" du Predit 2002-2007.PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES
OFFNER (Jean-Marc)
2009
OEvaluation de la stratégie nationale de recherche en matière d'énergie.OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
BATAILLE (C); BIRRAUX (C)
2009