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Sujet : "PATRIMOINE"

 
 




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Dossier. Gestion et protection du patrimoine architectural urbain. Le patrimoine au péril du développement durable ? Zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP), une évaluation. De la ZPPAUP à l'aire de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine (AVAP) : le double jeu de la réforme. Les périmètres de protection patrimoniale et la décentralisation. Vers le Plan local urbain (PLU) patrimonial ? L'architecte des bâtiments de France.2011
Patrimoine architectural et photovoltaïque : le chemin du dialogue.2011
OL'occupation des sols dans les départements d'outre-mer.CGDD Service de l'observation et des statistiques
PAGEAUD (D)		2011
Dossier. Culture et développement durable : vers quel ordre social ?PORCEDDA (A); PETIT (O); MOULAERT (F)2011
Le port de Dunkerque se dote d'un schéma directeur de patrimoine naturel.2011
Inégalités en hausse. A partir de quel revenu est-on riche ?2011
OFiscalité du patrimoine immobilier et du patrimoine naturel.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CONSEIL ECONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE
2011
OLe livre bleu des engagements du Grenelle de la Mer - 10 et 15 juillet 2009.- 77 p. Le Grenelle de la Mer. Des engagements pour préparer l'avenir - Avril 2010.- 26 p. Le Grenelle de la Mer. 2009-2010 Premières réalisations - Décembre 2010.- 23 p. Le Grenelle de la mer de 2009 à 2011 - Novembre 2011.- 23 p.MINISTERE DE L'ECOLOGIE
2011
OLa fiscalité et la mise en oeuvre de la nouvelle stratégie nationale pour la biodiversité (2010-2020). Rapport IGF n° 2011-M-050-01 et CGEDD n° 007861-01.INSPECTION GENERALE DES FINANCES; CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
LAURENT (J); PAINAULT (P); PELOSSE (H)		2011
OAudit thématique d'initiative nationale. Plan bâtiments Grenelle - Economies d'énergie dans les bâtiments de l'Etat. Rapport n° 007426-01.CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
DALLAPORTA (J-P); FEDOU (D); GAZEAU (JC)		2011




 








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