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Sujet : "REGLEMENTATION DU TRANSPORT"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Des taxis-scooter à Paris ?		2009
		Matières dangereuses : harmoniser les règles modales sur les mers et dans les airs.		2009
		Union européenne : les droits des passagers en question.		2009
		Cabotage : la France demande la clause de sauvegarde.		2009
		Moto-taxis, bientôt des règles.		2009
		Cabotage, conditions d'exercice et sanctions. L'Europe monte des garde-fous. Gilles Savary, vice-président de la Commission TRAN : "L'ouverture au marché unique européen est légitime si elle s'inscrit dans une approche gagnant-gagnant".		2009
		Compromis européen sur un réseau prioritaire pour le fret.		2009
		A travers la jurisprudence : les attributs du commissionnaire de transport.	CARAYOL (R)	2009
		Chronotemp, l'express des produits frais.		2009
		Les sanctions des réglementations des transports routiers en France et dans quelques pays européens.	BERNADET (M)	2009

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