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Sujet : "TAXE A LA VALEUR AJOUTEE"

 
 


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NumTitreAuteurAnnée
Projet de loi de finances 1994 : des mesures pour réduire les dépenses, soutenir l'activité... et une nouvelle augmentation de la TIPP.1993
Les effets du Marché Unique sur les opérateurs fluviaux citernes.1993
Réglementation. La TVA dans les transports au 1er janvier 1993. Attention, une apparente simplicité peut cacher des situations complexes.1993
TVA : une simplification compliquée.1993
Fiscal TVA 93 : points et repères. TVA transport : le nouveau régime.1992
Hors taxes, hors jeu ? L'Europe planche sur "l'après Duty Free". Adp et le hors taxes, pas question de brader, l'exemple Saresco compagnies.1992
La TVA et le marché unique.1992
Douanes : comment tout va changer.1992
La TVA sur le transport express.1992
1er janvier 1993 : simplification ou cacophonie.1992

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