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Sujet : "TEMPS DE CONDUITE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
La durée du travail des conducteurs routiers de marchandises. Deux ans d'enquête.SES
1998
Etude de l'impact du Contrat de progrès sur l'organisation des entreprises de transport routier de marchandises. Rapport final.SES; DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES; ITHAQUE
VAUCLARE (C); CARRARD (JA); THOENIG (JC)		1998
Le marché du transport routier en Italie et ses conditions d'accès.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction des relations économiques extérieures Poste d'expansion économique
TOMASICCHIO (M); GAUCHEZ (D)		1998
Les autres temps que la conduite dans le transport routier de marchandises. Mallette d'outils.DRE Rhône-Alpes Observatoire régional des transports
FORRAZ (C); MORIN (Y)		1998
Réglementation des transports routiers. Vol.1 - Réglementation sociale européenne. Vol.2 - Transports routiers de marchandises. Réglementation internationale, réglementation nationale. Contrôles, infractions, sanctions. - 1064 p. Vol.3 - Transports routiers de voyageurs. - 937 p.DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
MEUNIER (G); LAMOTTE (M)		1998
Infractions aux réglements communautaires : la nébuleuse du décret 38-20.1997
Grève des routiers : anatomie d'un conflit.1997
Réglementation sociale. Application outre-Rhin.1997
OLe bilan social du transport routier de voyageurs.SES
AMAR (M)		1997
Rapport de la Commission concernant l'application en 1993-1994 du règlement CEE n°3820-85 relatif à l'harmonisation de certaines dispositions en matière sociale dans le domaine du transport par route.'7è rapport de la Commission.'8è rapport de la Commission.COMMISSION EUROPEENNE
1997




 








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