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Sujet : "TIPP"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Carburant. La dernière victoire du lobby routier.2000
Crise du gazole : le compte est bon ?2000
La fiscalité spécifique aux transports routiers de marchandises. Du nouveau sur deux points : la taxe dite à l'essieu et le remboursement partiel de la TIPP. Toute la portée de ces deux mesures.2000
36ème congrès d'Unicooptrans : de nouvelles aides pour les transporteurs ?2000
Transports : pas assez de carburant pour la loi Gayssot.2000
Majoration de la fiscalité sur le gazole au 12 janvier 2000. Situation et rétrospective de la fiscalité spécifique.1999
OImputation des charges d'infrastructures routières pour l'année 1997 et mise en perspective de leurs évolutions entre 1990 et 1997 sur la base des travaux du rapport du CGPC n° 91-105 et de sa mise à jour de mai 1996 sur les coûts sociaux et environnementaux.- 37 p. Annexe complémentaire au rapport établi par le groupe de travail sur le livre blanc de la Commission européenne présidé par Claude Charmeil - 33 p.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
BROSSIER (C); LEUXE (A)		1999
L'architecture des prélèvements en France. Etat des lieux et voies de réforme.BOURGUIGNON (F); BUREAU (D)1999
Coup de vent sur la fiscalité.1998
Prochaine taxation du gazole. L'opération serait neutre pour les poids lourds.1998




 








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