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Sujet : "TRAITE"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Union Européenne : quatre scénarios à l'horizon 2010.	FONTELA (E)	1994
		Monopole des dockers : l'arrêt de la Cour de Justice Européenne a force de loi. Il est applicable de plein droit, même sans initiative nationale.		1993
		Les organisateurs de transport.		1993
		L'Europe. 1er novembre 1993 : entrée en vigueur du traité de Maastricht.		1993
		Transport collectif. Mise en concurrence des exploitants et fournisseurs.	SAPIN (M)	1993
		Europe et transports. Un arrêt qui fait date : les tarifs obligatoires sont compatibles avec les règles de concurrence du Traité de Rome. Peut on extrapoler en concluant à la comptabilité du tour de rôle ?		1993
		Le statut juridique des chargeurs maritimes.		1993
		Fiscalité routière : le Parlement européen n'est pas sur la même longueur d'ondes que le Conseil et la Commission.		1993
		Navigation maritime. Raisonner en termes de transport multimodal : entre mer et terre.		1993
		Dans l'Europe de demain, quels rôles et quels trafics pour la navigation fluviale ?		1993

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