Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "TRANSFERT DE COMPETENCES"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Ports bretons ! une diversité préservée.2007
L'application de la loi LRL (Loi libertés et responsabilités locales) de 2004 - Politiques de l'habitat et décentralisation.COSTA (A)2007
Pierre Jolivet, directeur général adjoint des services du Conseil régional de Bretagne, chargé de l'aménagement et des transports : "Avec un hinterland régional, le pilotage régional des ports s'impose".2007
Comment faire rebondir le port de Dieppe ?2007
Ports : la décentralisation à tâtons.2007
La décentralisation en matière portuaire : mode d'emploi et vade-macum.REZENTHEL (R)2007
ORapport sur la gestion des voies navigables. Mission d'audit et de modernisation.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION
CHENEVEZ (B); FRINGANT (S); GILDER (A)		2007
Où vont les routes ? La décentralisation de la gestion du réseau routier.UNIVERSITE Saint-Etienne; GROUPEMENT DE RECHERCHES SUR L'ADMINISTRATION LOCALE EN EUROPE
MERLEY (N)		2007
Six régions à l'épreuve des politiques de transport. Décentralisation, régionalisation ferroviaire et différenciation territoriale.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE; INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES
OLLIVIER TRIGALO (Marianne)		2007
Les transferts de compétence de l'Etat aux départements en matière de voirie. Cahier détaché de la Gazette des communes, des départements, des régions du 19 novembre 2007.BERCIS-GAUGAIN (A)2007




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |