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Sujet : "TRANSPORT SCOLAIRE"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Guyane : le transport scolaire fluvial en passe d'être réglementé.		2005
		Transport scolaire et intercommunalité : constat et perspectives. Actes du séminaire du 3 décembre 2004.	ASSOCIATION NATIONALE DES TRANSPORTS EDUCATIFS DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC	2005
		Les transports à la demande aux Etats-Unis.	POSTE D'EXPANSION ECONOMIQUE DESIDERIO (M); GAUTHIER (N)	2005
		Intercommunalité et transport scolaire : les implications réelles des lois Chevènement en 1999, SRU en 2000, Vaillant en 2002, Raffarin en 2004. Etat des lieux et perspectives.	DIRECTION GENERALE DE LA MER ET DES TRANSPORTS; ASSOCIATION NATIONALE DES TRANSPORTS EDUCATIFS DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC BRETON (E); N'GUESSAN (E)	2005
		Obligation du port de la ceinture de sécurité dans les véhicules de moins de 9 places (transposition de la directive 2003/20/CE du Parlement et du Conseil du 8 avril 2003).	CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS MURRET-LABARTHE (C); QUEROLLE (G)	2005
		Le transport des scolaires : approche technique, organisationnelle et juridique.	DARMON (O)	2005
		Renforcement de la sécurité des transports non urbains de voyageurs par autocars. Rapport n° 2005-0056-01.	CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES BONDUELLE (Y); MURRET-LABARTHE (C)	2005
		Sécurité routière. Mieux protéger les enfants.	ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES	2005
		Manuel du transport rural.	COMMISSION EUROPEENNE; ARTS	2005
		Temps forts 2004. Pour clore l'année 2004, Bus & Car a interviewé les principaux acteurs du transport et du trourisme, et sélectionné une série d'articles marquants.		2004

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