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Sujet : Droit de l'environnement

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Justice et injustices environnementales.HARPET (C); BILLET (P); PIERRON (JP)2016
OÉléments méthodologiques pour l'élaboration du rapport sur la situation en matière de développement durable. Des expériences à échanger, à l'usage des collectivités territoriales et EPCI à fiscalité propre, de plus de 50 000 habitants.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
BLANCHET (C); SENNA (P)		2016
NORMASOL. Recherches sur la protection juridique des fonctions et services du sol. Février 2016. (Research on the legal protection of soil functions and services).MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CGDD Direction de la recherche et de l'innovation; AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE; UNIVERSITE Lyon
BILLET (Philippe)		2016
L'accord à conclure à Paris en décembre 2015 : une opportunité pour "dé" fragmenter la gouvernance internationale du climat ?MALJEAN DUBOIS (S); WEMAERE (M)2015
La fixation des "conditions et limites" du droit de participation en matière environnementale en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie.DAVID (C)2015
Les continuités écologiques : des dynamiques urbaines aux dynamiques normatives.MAKOWIAK (J)2015
Information et participation du public en matière d'environnement (Septembre 2014-septembre 2015).DAGOT (C); ANDRE (P); DOPENYO (O)2015
Le droit des déchets (novembre 2014 - octobre 2015).LANOY (L)2015
Le développement durable et l'environnement dans la loi NOTRe (Nouvelle organisation territoriale de la République).DEMAYE SIMONI (P)2015
Environnement, économie, éthique : qu'est-ce qu'un "bon projet" ?BADRE (M)2015




 








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