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Sujet : FISCALITE DU TRANSPORT

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OInventaire des taxes environnementales en France.CGDD Service de l'observation et des statistiques
2012
OBornes routières, cartes magnétiques, espaces portuaires : la décentralisation des transports à l'épreuve de la technique. Mars 2012.CGDD Direction de la recherche et de l'innovation; MINISTERE DE L'ECOLOGIE; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES; LABORATOIRE VILLE MOBILITE TRANSPORTS
OLLIVIER-TRIGALO (Marianne); DEBRIE (Jean); FAURE (Alain)		2012
OPétrole, gaz et énergies décarbonées : - Rapport sur l'industrie pétrolière et gazière en 2011.- 18 fascicules. - Rapport sur l'industrie des énergies décarbonées en 2011.- 17 fascicules.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; DIRECTION GENERALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT
2012
Dossier. Gouvernance et gestion de la demande de transport public. Le STIF, une autorité organisatrice intégrée pour répondre aux défis de la mobilité. Göteborg : une volonté politique derrière le péage urbain et des mesures en faveur du transport public. Pour l'opérateur de transports publics, la gestion du stationnement et des nouveaux services de mobilité sont des clés pour augmenter la fréquentation. Réaliser un transfert modal par l'adoption de mesures de gestion de la demande à Singapour.2012
OTransports de marchandises : vers la durabilité ? Actes du réseau des économistes transport et aménagement. Journée d'échanges du 14 octobre 2011.CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
BLARDONE (JD); CHAUVINEAU (J); DUONG (P)		2012
OQuatrième rapport annuel au Parlement sur la mise en œuvre des engagements du Grenelle Environnement.COMMISSARIAT GENERAL AU DEVELOPPEMENT DURABLE
2012
OIn 2009, EU-27 environmental tax revenue rose to 2,4 % of GDP (PIB). Rebounding from the minimum registered in 2008 after 5 years of decline.STAMATOVA (S); STEURER (A)2011
Le comité des usagers du réseau routier national. Un lieu d'information et d'échanges.BORDRY (F)2011
Le transport : un objet politique ? Lecture du rapport de Terra Nova "pour une mobilité durable".SEGRETAIN (P)2011
La taxe poids lourds devrait rapporter 1,2 milliard d'euros par an.2011




 








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