Retour au site du ministère

Temis : Base documentaire du CRDD

Porte-documents Historique des recherches

Résultats de recherche

Termes de votre recherchemodifier

Sujet : Fiscalité

81 - 90 résultats affichés sur 2176

< 6 | 7 | 8 | 9 | 10 >

	Num	Titre	Auteur	Année
		Apport des modèles macroéconomiques pour l'analyse de la transition énergétique.	DOUILLARD (P); EPAULARD (A); LE HIR (B)	2015
		Financement des infrastructures : le virage du budget 2016. Contribution des sociétés d'autoroutes : 300 M€ pour l'AFITF d'ici 2017. Alternative à la fiscalité sur le gazole. Financement de la ligne Lyon-Turin. Amendement alsacien pour tester l'écotaxe territoriale.		2015
		La taxe carbone en Suède.	AKERFELDT (S); HAMMAR (H)	2015
		Le droit des déchets (novembre 2014 - octobre 2015).	LANOY (L)	2015
		La pollution de l'air coûte 101,3 milliards d'euros par an, selon la Commission d'enquête du Sénat.		2015
		How much should gasoline be taxed when electric vehicles conquer the market ? An analysis of the mismatch between efficient and existing gasoline taxes under emerging electric mobility.	TSCHARAKTSCHIEW (S)	2015
		Les camions paient-ils bien tous leurs coûts ?	PRUD'HOMME (R)	2015
		La tarification incitative réduit de 20 à 30 % les ordures ménagères.		2015
		Chronique de la fiscalité française de l'environnement en 2014.	CAUDAL (S)	2015
		La taxation du carbone, un instrument difficile à manier. Leçons de l'expérience internationale.	FINON (D)	2015

81 - 90 résultats affichés sur 2176

< 6 | 7 | 8 | 9 | 10 >

© Ministère de la Transition écologique et solidaire

| Mentions légales |Contacts |