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Sujet : "REGLEMENTATION DU TRANSPORT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Réglementation : les vols de marchandises transportées. Un phénomène préoccupant et en expansion. Les assureurs imposent des conditions de plus en plus contraignantes.1996
Transports exceptionnels. Prisonniers du carcan réglementaire... MKTS à Nancy : un défi exceptionnel ! Matériels roulants : un marché en dents de scie. International : quelques précautions...en l'absence de toute harmonisation européenne. STAG : l'exceptionnel de père en fils.1996
Scolaire : quels contrats ? Loi Sapin : état des lieux dans 14 départements.GROUPEMENT DES AUTORITES RESPONSABLES DE TRANSPORT; CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES
1996
Bilans : une politique européenne de concurrence active dans le secteur des transports.1996
Les ambiguités de l'obligation de certification de la qualité pour le transport de marchandises dangereuses.1996
Dossier CEI.1996
Le rapport Stoffaès : "l'Europe : avenir du ferroviaire".STOFFAES (C); FEVE (M)1996
10 questions sur le RORO.1996
Pan European Survey on combined transport. Etude de l'environnement politique et technique du transport routier et du transport combiné en Europe. Résumé (en français) des principaux résultats. - janvier 1996 (avec le soutien du programe PACT de la Commission Européenne).UNION INTERNATIONALE DES SOCIETES DE TRANSPORT COMBINE RAIL ROUTE
1996
Les chemins de fer en Europe : l'heure de la vérité et du courage. Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour l'Union Européenne sur la réforme du système ferroviaire britannique et le Livre blanc de la Commission Européenne : " Une stratégie pour revitaliser les chemins de fer communautaires".SENAT
ABOUT (N)		1996




 








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