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Sujet : "LOI"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		A chacun sa spécialité ! chargement/déchargement : sur qui pèsent les risques.		1993
		La deuxième loi de Gossen : trouvaille heureuse.	VAN DAAL (J)	1993
		Richesse et complexité de la modélisation de l'insécurité routière.	LASSARRE (S)	1993
		Voyageurs : le conventionnement et la loi Sapin.	SAPIN (M)	1993
		Le CNT remet sa copie sur la loi d'orientation.	BOSSON (B)	1993
		Faut-il une nouvelle réforme ?	CHAPON (J)	1993
		La Loti : passer du débat d'experts au débat politique.		1993
		Evaluation de la LOTI. Quasi consensus n'est pas consensus.		1993
		Trafic fluvial. Tour de rôle : vers un compromis CEE. La loi de 1941 : réforme à l'ordre du jour au Parlement.		1993
		Evaluation de la Loti. Diagnostic et propositions.		1993

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