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Sujet : "POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT"

 
 




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La France, nation maritime exemplaire ? La position de France Nature Environnement (FNE) sur le livre bleu.2010
OLa gouvernance concertée. Rapport du CGEDD n° 6766-0. - Fascicule 1 - Les outils juridiques de la gouvernance concertée dans le périmètre du ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer. - Fascicule 2 - Application de la gouvernance à cinq dans les méthodes de concertation nationale et locale. Etude de cas : création d'un parc national. - Fascicule 3 - La gouvernance à cinq. Cas pratique : les schémas de cohérence territoriale. - Fascicule 4 - Gouvernance à cinq dans l'élaboration et la mise en oeuvre des plans de prévention des risques technologiques. - Fascicule 5 - Application de la gouvernance à cinq dans les méthodes de concertation nationale et locale. Projet d'infrastructure (Port 2000).CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
AUBREBY (M d'); BADRE (M); BELLEC (P)		2010
OAudit thématique d'initiative nationale sur les Schémas Régionaux Climat-Air-Energie (SRCAE). - (Projet de loi Grenelle 2, article 23). Rapport CGEDD n° 006963-01 et CGIET n° 2009/46.CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
CAFFET (M); DURAND (J); FEMENIAS (A)		2010
OProduits verts et affichage environnemental. 3e colloque national.AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE
2010
Autorité environnementale du CGEDD : bilan des six premiers mois.2010
Grenelle 2. La loi passée au crible. Décodage exclusif.DROIT DE L'ENVIRONNEMENT; ENVIRONNEMENT MAGAZINE
2010
Taxation régionale versus nationale en présence de pollution transfrontalière.CAVAGNAC (M); PECHOUX (I)2010
OMécénat d'entreprise pour l'environnement et le développement durable. Guide pratique juridique et fiscal.CGDD Délégation au développement durable
APPRIOU (P)		2010
Copenhague, l'autre focale. Développement durable : des urgences immédiates pour répondre aux phénomènes climatiques.LAGADEC (P)2010
OConception et appropriation de MAE à obligation de résultat sur les surfaces herbagères : comment concilier pertinence écologique et agricole dans l'action publique en faveur de la biodiversité ? (Design and suitability ot the output based approach applied to agri-environmental management contarcts how to conciliate agricultural and ecological relevance in public action to the benefit of biodiversity on grassland and rangeland ?). Décembre 2010.CGDD Direction de la recherche et de l'innovation; MINISTERE DE L'ECOLOGIE; INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE; FEDERATION DES PARCS NATURELS REGIONAUX DE FRANCE; INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE Lorraine
PLANTUREUX (Sylvain); SAINTE MARIE (Christine de)		2010




 








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