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Sujet : "POLITIQUE EUROPEENNE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OLes instruments de la politique de développement durable.ASSEMBLEE NATIONALE
BLESSIG (E); DUFAU (JP)		2005
Rapport général sur l'activité de l'Union européenne 2004.COMMISSION EUROPEENNE
2005
OEvolution de la qualité de l'air en France.CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES
SAMPIC (J)		2005
OFiscalité et environnement : vingt-troisième rapport au Président de la République.CONSEIL DES IMPOTS
2005
Economie et politique des changements climatiques.FAUCHEUX (S); JOUMNI (H)2005
Le deuxième paquet portuaire : maintenir le cap d'une réforme nécessaire, mais amender la proposition de directive.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
PHILIP (C)		2005
La constitution européenne expliquée au citoyen.BURGORGUE-LARSEN (L); LEVADE (A); PICOD (F)2005
Le développement durable : une nouvelle frontière pour les services déconcentrés de l'Etat. Rapport de synthèse n° 2004-0031-01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
BIDOU (Dominique); SCHNEIDER (Dominique)		2005
OPlan d'action dans le domaine de la biomasse. COM (2005) 628 final. A - Communication de la Commission.- 49 p. B - Annex : Biomass action plan - Impact assessment.- 56 p.COMMISSION EUROPEENNE
2005
Les opérateurs européens de fret et la mondialisation : analyse du positionnement stratégique des opérateurs de transport de marchandises et de prestation de services logistiques face à la mondialisation et la construction des espaces régionaux intégrés.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES
ARTOUS (Antoine); SALINI (Patrice)		2005




 








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