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Sujet : "TAXE"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Charges à venir. Les hausses qui se profilent.		1994
		Une taxe carbone énergie pour prévenir le réchauffement du climat ?	MOISSAN (F)	1994
		Taxe à l'essieu. Réformer : ça mijote !		1994
		Les entreprises françaises et la TVA communautaire. (La revue du financier)		1994
		L'impact économique de l'écotaxe. Les effets de la taxe carbone énergie sur l'industrie française.	GIRAUD (PN); NADAI (A)	1994
		Et si les autoroutes finançaient les TGV...		1994
		Taxe professionnelle et transports intracommunautaires : comment déterminer votre base d'imposition.		1994
		Répartition modale du fret. La délégation Chollet : non au tout route !	CHOLLET (P)	1994
		Aménagement du territoire : le projet de loi.		1994
		Contrat de progrès. Edouard Balladur a présenté ses conclusions.	BALLADUR (E)	1994

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