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Sujet : Droit du transport

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OL'intervention réglementaire de l'Etat dans l'exploitation des transports terrestres de marchandises depuis la guerre.SAE
SALINI (P)		1979
La nouvelle convention internationale sur les transports de marchandises par mer. Les règles de Hambourg.CCI Marseille
1979
Bus-Club. Etude juridique.DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES; RENAULT Trégie
1979
Rapport fait au nom de la commission de la production et des échanges sur le projet de loi adopté par le Sénat relatif aux transports publics d'intérêt local. (A.N. n°1018)ASSEMBLEE NATIONALE
COLOMBIER (H)		1979
La traction routière. A. Vol 1. Textes de la journée d'étude. B. Vol. 2. Rapport de synthèse.INSTITUT DU DROIT INTERNATIONAL DES TRANSPORTS; PORT AUTONOME Le Havre
1979
La réglementation des transports collectifs. Les transports urbains. Les transports interurbains.DDE Moselle
1979
OTextes de base sur la SNCF - Récapitulatif - Convention du 31 août 1937 mise à jour - 38 p. - Réformes concernant la SNCF - le ministre des transports à Monsieur le président du conseil d'administration de la SNCF - pp. 1-12 - Avenant à la convention modifiée du 31 août 1937 annexée au décret du même jour réorganisant le régime des chemins de fer et - Arreté du 1er décembre 1976 relatif au régime spécial de retraite de la SNCF (JO 11-12-76) - pp. 1-13 - SNCF - Cahier des charges - Texte approuvé par le décret n° 71-1024 du 23 décembre 1971 (JO 24 décembre 1971) - 23 p. - Contrat de programme entre l'Etat et la SNCF pour la période 1969-1975 et avenant du 30 mars 1974 au "contrat de programme" constitué par les échanges de lettres des 16 et 25 juillet 1969 et 22 et 30 novembre 1971 - 25 p. - projet de loi de finances pour 1975 - questionnaire de la commission des finances - question 8 : fournir une note sur l'avenant du 30 mars 1974, en communiquer le texte - 4 p. - Avenant au contrat de programme constitué par les échanges de lettres des 16 et 25 juillet et 22 et 30 novembre 1971 - 10 p.SNCF
1978
OLes Etats et la mer. Le nationalisme maritime.LUCCHINI (L); VOELCKEL (M)1978
OLe contrôle des concessions d'autoroutes aux sociétés privées.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
BIDEAU (E)		1978
Aperçu de la législation dans les transports. Evolution et situation présente.SAEF
SCHMAUCH (P)		1978




 








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