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Sujet : FISCALITE DU TRANSPORT

 
 




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Six ministres des Transports européens répondent à nos questions.1989
La fiscalité en 1989.1989
OLa déréglementation des transports routiers de marchandises en France : analyse statistique et rapprochement des fichiers.OEST; MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction de la Prévision
GIRAULT (M)		1989
Le transport public routier de marchandises en France et en République Fédérale d'Allemagne. Droit et réglementation.DRE Alsace; CCI Strasbourg
1989
OLa valorisation économique des grandes infrastructures de transport. Etude - janvier 1989.- 136 p. Les infrastructures de transport : une opportunité de développement. Synthèse - octobre 1989.- 24 p., 8 fichesOEST; DELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ACTION REGIONALE; CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
GAC (G); HUART (Y); CHETANEAU (V)		1989
EURIDIT 89. Colloque européen sur le thème du cabotage. 15, 16, 17 novembre 1989.INSTITUT DU DROIT INTERNATIONAL DES TRANSPORTS
FABIUS (L); DELEBARRE (M); PENA (E)		1989
OPrise en compte des effets socio-économiques en vue de la valorisation des infrastructures de transport. Groupe de travail 88-169.- 28 fév. 1989.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
ELKOUBY (J); GAC (G); HUART (Y)		1989
L'Europe des transports routiers. Institutions, textes, perspectives.BERNADET (M)1989
Les défaillances du marché et des interventions des pouvoirs publics dans le domaine des transports. Le transport routier de marchandises. Etudes de cas français.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
LAMURE (C); QUINET (E)		1989
Orientations stratégiques pour le 10ème Plan.BESSAY (G)1989




 








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