Retour au site du ministère

Temis : Base documentaire du CRDD

Porte-documents Historique des recherches

Résultats de recherche

Termes de votre recherchemodifier

Sujet : TRANSPORT ROUTIER DE VOYAGEURS

901 - 910 résultats affichés sur 1560

< 91 | 92 | 93 | 94 | 95 >

	Num	Titre	Auteur	Année
		Réglementation : la réforme de la loi Sapin. Pour les transports de personnes et, notamment, les scolaires, on se demande bien si cette loi atteint ses objectifs.	SAPIN (M)	1994
		Interurbain : une évolution plutôt favorable en 1992.	OEST	1994
		Voyageurs : l'habilitation des autocaristes et la classification des autocars. A compter du 1er décembre, se met en place une réglementation nouvelle.		1994
		Social : quelques données sur le transport routier. Des chiffres pour se remettre en tête l'importance et l'évolution du secteur.	OEST	1994
		Prévisions. Trafics intérieurs de voyageurs en 1995 : progression soutenue pour tous les modes.	OEST; BUREAU D'INFORMATIONS ET DE PREVISIONS ECONOMIQUES BERGEL (R); BLAIN (JC)	1994
		International : l'union européenne et l'espace économique européen pour le transport de voyageurs. Comment s'articulent entre elles les différentes entités européennes pour l'activité de ""voyageurs"".		1994
		Groupe Promotrans : des propositions pour "les voyageurs".		1994
		Circuits scolaires. Du nouveau en vue pour les délégations de service public !	MORELON (JP)	1994
		Loi du 13 juillet 92 : entre inquiétude et indifférence.		1994
		Le shuttle autocars : accessibilités et tarifs.		1994

901 - 910 résultats affichés sur 1560

< 91 | 92 | 93 | 94 | 95 >

© Ministère de la Transition écologique et solidaire

| Mentions légales |Contacts |