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Sujet : "LIBERALISATION DU TRANSPORT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Les chemins de fer en Europe : une libéralisation "à petite vitesse". Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
CHOLLET (P)		1994
Comité de réflexion et de proposition sur les dessertes intérieures aériennes françaises. Contributions en annexes : - DATAR, Brit Air, Air Inter, Air littoral, AOM Minerve SA, Chambre syndicale du transport aérien, UCCEGA, Chambre de commerce de BrestABRAHAM (C)1994
OLa déréglementation du transport routier de marchandises. Essai de bilan.OEST
REMY (A)		1994
Le transport combiné et le cabotage en Europe : contexte juridique et conséquences sur l'organisation des transports.INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE; NANTES Université de droit et de sciences politiques
ARBAULT (ML)		1994
Politique maritime CEE. Amer constat.1993
Libéralisation aérienne. B. Bosson essuie un échec.BOSSON (B)1993
Les armateurs français ne sont pas opposés à une réglementation CEE de la concurrence dans le transport maritime. A condition qu'elle place tous les compétiteurs sur une même plan.1993
Fluvial : Unice : pour une libéralisation totale du transport fluvial.1993
Transport aérien. Sus aux monopoles "escales" bienvenue aux SIR.1993
Royaume-Uni : la dérégulation totale repoussée.1993




 








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