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Sujet : "REGLEMENTATION DU TRANSPORT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Motorcycle noise : the curious silence. A report by the motorcycle industry.INTERNATIONAL MOTORCYCLE MANUFACTURERS ASSOCIATION
1996
Réglementation : les nouvelles règles de concurrence et de rémunération. Assurer, comme en matière sociale, la "transparence" des rémunérations et des prestations de transport et instaurer une "culture de l'écrit" étaient les objectifs de la loi "sécurité et modernisation". Où en est-on ?1995
Le transport en Europe Centrale et Orientale. Intégration mode d'emploi.1995
L'actualité sociale, réglementaire et professionnelle. Une année très sociale.1995
Eurovignette, location, poids et dimensions... Quelques avancées communautaires...1995
12 questions sur la responsabilité du transporteur aérien.1995
La page du tractionnaire... Tractionnaire : un contrat sur mesure ?1995
Europe. Une interview de Philippe Ségrétain : transport public et concurrence en Europe. Le projet Sebbu.UNION INTERNATIONALE DES TRANSPORTS PUBLICS
SEGRETAIN (P)		1995
Extrait du rapport de la Commission des communautés européennes. Libre circulation des services et transports maritimes à l'intérieur des Etats membres 1993-1994 (règlement 3577/92). Evolution dans le secteur du cabotage de l'UE (1993-1994).COMMISSION EUROPEENNE
1995
Statut juridique du transport combiné mer/fleuve.1995




 








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