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Sujet : Droit du transport

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Problèmes juridiques posés par l'exploitation des conteneurs. Le point de vue des professionnels.INSTITUT DU DROIT INTERNATIONAL DES TRANSPORTS; CERCLE DU CONTENEUR ET DU TRANSPORT INTERMODAL
1978
Le contrat de transport de marchandises terrestre et aérien. Harmonisation du droit des affaires dans les pays du marché commun.INSTITUT DE DROIT COMPARE Paris
RODIERE (R)		1977
Délimitation du plateau continental. Vol.1 - Décision du 30 juin 1977. Vol.2 - Interprétation de la décision du 30 juin 1977.TRIBUNAL ARBITRAL République française Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord
1977
Rapport final.SUISSE Commission Fédérale de la Conception Globale Suisse des Transports
1977
Les auxiliaires de transport dans les pays du marché commun. 2 Vol. Vol. 1 - Textes des travaux des journées d'études. - 337 p. Vol. 2 - ann. - 40 p.INSTITUT DU DROIT INTERNATIONAL DES TRANSPORTS
1977
Cours de droit administratif. Tome 1 - Epuisé. Tome 2 - Aménagement du territoire, urbanisme. 1977. 185 p. Tome 3 - Voirie et transports routiers. 1976. 166 p. Tome 4 - Chemin de fer. Aviation civile. 1976. 120 p. Tome 5 - Eaux et navigation. 1976. 159 p.NICOLAY (P)1977
L'arrière-plan de l'Europe aérienne communautaire ou le contexte européen.FOLLIOT (G)1976
Textes relatifs à l'organisation des transports de voyageurs dans la région parisienne.SYNDICAT DES TRANSPORTS PARISIENS
1976
Propositions pour une nouvelle réglementation des systèmes de transports collectifs terrestres de voyageurs.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
1976
Versement de transport en commun dans le cadre de l'agglomération orléanaise.COUPLAN (JP)1975




 








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