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Sujet : FISCALITE DU TRANSPORT

 
 




NumTitreAuteurAnnée
La productivité dans les transports routiers de marchandises.FRANCO (C)1989
Systèmes de couverture des coûts d'infrastructures routières.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
DELEPIERRE (C); BAASCH (H); PERRET (F)		1989
Les transporteurs néerlandais ne veulent pas de l'harmonisation fiscale.1988
O10 ans d'imposition spécifique aux transports.OEST
LORENTZ (G)		1988
ORéglementation du travail des conducteurs routiers en Europe. A. Monographies. Belgique , Espagne , France , Grande-Bretagne , Italie , Pays-Bas , RFA. B. Annexe 1. Traduction des textes législatifs réglementaires et conventions collectives. Belgique , Espagne , Grande-Bretagne , Italie , Pays-Bas , RFA. C. Annexe 2. Comparaison des coûts des personnels. Traduction de l'étude NEA. Analyse de NIWO sur les études de NEA et Prognos. D. Synthèse : comparaison et analyse. 126 p. (Préface de Michel Delebarre) 1988-12OEST; DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES; TRANSPORTS ETUDES RECHERCHES
MERCIOL (JC); MULLER (M); GUGENHEIM (JM)		1988
Actualisation de la taxe à l'essieu et adaptation de la fiscalité routière.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
JOSSE (P); BERNARD (A); LEUXE (A)		1988
Rapport fait au nom de la Commission des transports sur les conséquences pour la politique des transports, de l'adhésion de l'Espagne et du Portugal aux communautés européennes. PE N°A 2 272/87.PARLEMENT EUROPEEN
CAROSSINO (A)		1988
Les capacités de financement régional et leur affectation aux actions de développement économique, social et culturel entrant depuis les lois de décentralisation dans la compétence des régions.CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
GIFFARD (P)		1988
Le coût des transports par route pour la collectivité. 1983-1984. 1985-1986.OEST
RUELLAND (N)		1988
OLa fiscalité du transport routier de marchandises dans les états de la CEE.OEST
CARVOUNIS (P)		1987




 








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