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Sujet : POLITIQUE DES TRANSPORTS

 
 




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OLe dialogue social dans le transport routier de marchandises.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DE L'ANIMATION SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES; ITHAQUE
VAUCLARE (Claude)		2007
OVers une nouvelle culture de la mobilité urbaine. Livre vert.COMMISSION EUROPEENNE
2007
Politiques de déplacements et planification territoriale.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DE L'ANIMATION SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE; LABORATOIRE TECHNIQUES TERRITOIRES ET SOCIETES; ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES
2007
ODes réseaux pour la paix et le développement. Extension des grands axes transeuropéens de transport vers les pays et régions voisins. A - Rapport du groupe à haut niveau.- 80 p. B - Lignes directrices concernant les transports en Europe et dans les pays voisins - Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen.- 12 p.COMMISSION EUROPEENNE
PALACIO (L DE)		2007
OModulation des péages autoroutiers en fonction des caractéristiques d'émissions polluantes des véhicules. A - Rapport.- pag. mult. - Annexes.- pag. mult. B - Modulation des tarifs des péages d'autoroute en faveur des véhicules "propres" ; dossier de presse.- 12 p.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
BELTOISE (JP)		2007
Réglementation sociale européenne dans les transports routiers. Temps de conduite et de repos dans le transport routier - Entrée en vigueur du règlement européen 561/2006, ce qui change au 11 avril 2007.DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
2007
OMission de la recherche et de l'innovation dans les transports. Bilan d'activités 2006. Travaux réalisés dans le cadre du PREDIT 3.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DE L'ANIMATION SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES
2007
Le Grenelle de l'environnement. Propositions des groupes de travail et des acteurs de la construction.MONITEUR DES TRAVAUX PUBLICS ET DU BATIMENT
2007
OLivre vert sur les instruments fondés sur le marché en faveur de l'environnement et des objectifs politiques connexes - Sec (2007) 388.COMMISSION EUROPEENNE
2007
OL'Europe, figure de proue de la sécurité maritime ?ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
LENGAGNE (G); QUENTIN (D)		2007




 








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