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Sujet : "LOI"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
La réforme de la loi 1941 passe par une politique d'infrastructures.1993
Exploitation commerciale du transport par eau : une réforme inéluctable en bonne voie, mais tous les problèmes ne sont pas évacués pour autant.1993
Services routiers réguliers : fin des chasses gardées. voir aussi l'analyse de la loi Sapin dans le Bull. des transports p. 549 n°2531.BROUSSOLLE (D); SAPIN (M)1993
Spécial Dunkerque. Tirer un meilleur profit de l'hinterland fluvial.1993
Groupe de travail sur la loi d'orientation sur la ville et le financement du logement social par l'Etat et les collectivités locales (92-303). Rapport définitifFRIBOURG (AM); TALMANT (A)1993
La décentralisation dix ans après. Colloque du Palais du Luxembourg.DELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ACTION REGIONALE; CNRS Groupement de recherches coordonnées sur l'Administration locale; FONDATION DES COLLECTIVITES LOCALES
DELCAMP (A); GILBERT (G)		1993
Macroéconomie. Une perspective européenne.BURDA (M); WYPLOSZ (C)1993
L'enquête publique. Rapport de Huguette Bouchardeau à Michel Barnier, ministre de l'environnement.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT
BOUCHARDEAU (H)		1993
OEvaluation de la LOTI. BERLET (E). - Les transports régionaux départementaux et locaux. - 16 p. BESSAY (G). - Les transports de marchandises tous modes. - 15 p. BONNAFOUS (A). - Les aspects institutionnels de la politique des transports et les principes directeurs. COSTET (J). - Les transports de personnes d'intérêt national. JOSSE (P). - L'organisation de la concurrence entre les modes de transport. QUIN (C). - Les transports de personnes en Ile de France. REYNAUD (C). - Les infrastructures et technologies. SALINI (P). - Le chapitre social de la LOTI et la politique de l'Etat : inutilité, incohérence et inefficacité.CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS
BERLET (E); BESSAY (G); BONNAFOUS (A)		1993
Infrastructures. La circulaire du 15 décembre 1992 relative à la conduite des grands projets nationaux.BIANCO (JL)1992




 








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