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Sujet : "TAXE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Poids et dimensions. 44 tonnes sur six essieux, Bruxelles veut définir le camion européen.1994
Le transport routier entre la France et le Royaume-Uni.CENTRE FRANCAIS DU COMMERCE EXTERIEUR
1994
ODe la déclaration douanière à la déclaration d'échange de biens.HUAULT (P)1994
Messagerie : Joyau, le retour.1994
Les transporteurs dénoncent une hausse accablante de leurs charges.1994
Le bilan et les perspectives financières de la décentralisation.CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
DIDIERJEAN (M)		1994
Les carburants routiers en France. éd. 1989, éd. 1994.DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
1994
Collectivités locales et TVA.1994
Analyse de l'effet qualité du recensement général de population. Mesure et évolution des écarts du nombre des résidences principales fourni par le fichier de la taxe d'habitation et les RGP.DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES Sous-direction de l'information statistique et de la construction; PLURIDIS
1994
Croissance, répartition, environnement : quelles régulations pour un développement durable ? 11ème congrès des économistes belges de langue française, Louvain-la-Neuve, 24-25 novembre 1994. Commission 1 : défis à relever par les sociétés avancées.CENTRE INTERUNIVERSITAIRE DE FORMATION PERMANENTE
1994




 








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