Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "TRANSPORT INTERNATIONAL"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Transport de marchandises. Voies navigables intérieures 1981 à 1992. Voies navigables intérieures 1993.EUROSTAT
1997
Règlement concernant le transport international ferroviaire de marchandises dangereuses RID. Annexe 1 à la convention relative aux transports internationaux ferroviaires (COTIF). - 1988 Convention relative aux transports internationaux ferroviaires (COTIF). Appendice B : règles uniformes concernant le contrat de transport international ferroviaire de marchandises (CIM). Annexe 1 - Règlement concernant le transport international ferroviaire des marchandises dangereuses (RID) applicable à partir du 1-1-1995, 1-1-1997.JOURNAL OFFICIEL; MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; NATIONS UNIES
1997
Transports internationaux en montagne. Sortir de l'impasse.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction de la nature et des paysages; FEDERATION DES CLUBS ALPINS FRANCAIS; AMIS DE LA NATURE
ETCHELECOU (A)		1997
Les frontières supprimées, la fraude prospère. Le régime de transit communautaire.1996
OPolitique suisse des transports : combien de poids lourds en plus dans les vallées alpines françaises.DORNBUSCH (J)1996
OLes prix du transport routier de marchandises : premiers résultats 1996.SES
MATHIAS (J)		1996
Provence-Alpes-Côte d'Azur : étude méthodologique d'un système d'information statistique.1996
13 questions sur la prescription.1996
Le transport frigorifique en quête d'harmonisation.1996
Transport international. Vos droits et obligations.1996




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |