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Sujet : FISCALITE DU TRANSPORT

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Fiscalité des transports urbains.PRUD'HOMME (R)1987
OLa fiscalité du transport routier de marchandises dans les Etats membres de la Communauté européenne.OEST
CARVOUNIS (P)		1987
1992 ou le défi de l'organisation d'un marché communautaire des transports. 40 p. + annexes. Charges fiscales grevant le transport routier de marchandises dans la CEE. Point sur les études réalisées dans la perspective de 1992. 18 p.OEST
ESCANDE (S)		1987
Les causes, l'étendue et les effets des conditions de concurrence différentes dans les transports routiers de marchandises à l'intérieur de l'Europe. - 23 p. Séminaire sur l'impact des dimensions croissantes des unités de chargement sur le transport combiné. - 1989. - Contribution de la France.PROGNOS; RFA Ministère des transports
ROMMERSKIRCHEN (S); BULOW (H); STADLER (U)		1987
Tarification de l'usage des infrastructures de transport. Objectifs et mise en oeuvre. Texte pour la conférence africaine sur l'entretien routier. Conférence HARARE n°4.OEST; NATIONS UNIES Commission économique pour l'Afrique
SELOSSE (P)		1987
Rapport sur les taxes et charges fiscales affectant le transport de marchandises par route.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
1987
Politique des transports et transports urbains en Inde.NICOT (BH); DARBERA (R)1986
Trafics internationaux de marchandises par route. Systèmes de taxation. ROMMERS KIRCHEN (S). - Structure et incidence sur les coûts des systèmes de taxation appliqués aux camions dans certains pays de la CEMT. CERNENTA (R), GREUTER (BE). - Bilan des prestations de transports internationaux fournis par des véhicules immatriculés dans un Etat sur les routes d'autres Etats.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
ROMMERSKIRCHEN (S); CERNENTA (R); GREUTER (BE)		1986
A. Rapport de mission de consultant sur la planification du secteur des transports au Burkina-Faso. B. Rapport de mission sur la participation au séminaire concernant le projet sectoriel transports (1990-1994) du Burkina-Faso : 12-18 mars 1990.OEST
TAROUX (JP)		1986
Le financement des équipements publics de demain.TERNY (G); PRUD'HOMME (R)1986




 








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