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Sujet : "COLLECTIVITES LOCALES"

 
 




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Où vont les routes ? La décentralisation de la gestion du réseau routier.UNIVERSITE Saint-Etienne; GROUPEMENT DE RECHERCHES SUR L'ADMINISTRATION LOCALE EN EUROPE
MERLEY (N)		2007
ODix ans d'expérimentations en matière de livraisons en ville. Premier bilan critique.CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES
GERARDIN (B)		2007
Les transferts de compétence de l'Etat aux départements en matière de voirie. Cahier détaché de la Gazette des communes, des départements, des régions du 19 novembre 2007.BERCIS-GAUGAIN (A)2007
OPrésentation de l'Observatoire et repères pour une démarche territoriale de développement durable. Actes de l'atelier de travail - 19 décembre 2006.OBSERVATOIRE NATIONAL DES AGENDAS 21 LOCAUX ET PRATIQUES TERRITORIALES DE DEVELOPPEMENT DURABLE; ASSOCIATION 4D
2007
OGrenelle de l'environnement. Rapports des groupes de travail. - Volume 1 - Rapport du groupe 1. Lutter contre les changements climatiques et maîtriser la demande d'énergie.- 90 p. - Volume 2 - Rapport du groupe 5. Construire une démocratie écologique. Institutions et gouvernance.- 122 p. - Volume 3 - Rapport du groupe 6. Modes de développement écologique favorables à l'emploi et à la compétitivité.- 49 p.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT
2007
OMesure des dépenses environnementales des collectivités locales. Guide pratique. Edition papier et cédérom.MINISTERE DE L'ECOLOGIE
SENNA (P)		2007
Place aux agendas 21 locaux.MINISTERE DE L'ECOLOGIE
2007
Changer de méthode ou payer. La France face au droit communautaire de l'environnement. - Rapport n° 342 (2006).- 99 p. - Rapport n° 332 (2007).- 48 p.SENAT Commission des finances
KELLER (F)		2007
La ville durable : perspectives françaises et européennes.OFFNER (JM); POURCHEZ (C)2007
OSubvention, marchés et délégation de service public. Mode d'emploi élaboré par les ministères de l'Intérieur et de l'Economie et des Finances. Supplément au Moniteur des travaux publics et du bâtiment n° 5416 du 14 septembre 2007.MINISTERE DE L'ECONOMIE; MINISTERE DE L'INTERIEUR
2007




 








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