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Sujet : "ETUDE D'IMPACT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OEstimation de la pollution de l'air générée par les tranches 4 et 5 du CPT de Cordemais.ELECTRICITE DE FRANCE; MINISTERE DE L'ECOLOGIE
DAGANAUD (A); GILBERT (E)		2003
Transposition de la directive européenne sur l'évaluation des incidences de certains plans et programmes sur l'environnement (directive EIPPE).CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
LAFONT (J); WAUTERS (A); LAVOISIER (A)		2003
Impact de la mobilité sur les formes urbaines et architecturales.DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES; ENET DOLOWY
2003
ORapport sur les ressources nouvelles destinées à financer les infrastructures de transport (Affaire n° 2003-0144-01).CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DES FINANCES
GRESSIER (C); GUILLAUME (H); MOURA (P)		2003
Quelle place pour les biocarburants ?2003
Amélioration de la sûreté des transports maritimes. Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions COM(2003) 229 final. Amélioration de la sûreté des navires et des installations portuaires. Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil COM(2003) 229 final.COMMISSION EUROPEENNE
2003
Innovation : de l'idée à la performance. 8ème séminaire de la direction des statistiques d'entreprises - 11 décembre 2002. (INSEE Méthodes n° 105).INSEE
2003
OQuelle politique aéroportuaire à l'horizon 2020 ? 21 propositions pour un nouvel envol. Rapport d'information sur l'avenir du transport aérien français et la politique aéroportuaire.ASSEMBLEE NATIONALE
FAVENNEC (Y)		2003
Une première approche de l'ARTT dans le TRM.ARTOUS (A); LEROY-DUTILLEUL (I); SAUVANT (A)2002
Quel est l'impact d'un TCSP sur le commerce ?2002




 








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