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Sujet : "ETUDE D'IMPACT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OEstimation de la pollution de l'air générée par les tranches 4 et 5 du CPT de Cordemais.ELECTRICITE DE FRANCE; MINISTERE DE L'ECOLOGIE
DAGANAUD (A); GILBERT (E)		2003
Transposition de la directive européenne sur l'évaluation des incidences de certains plans et programmes sur l'environnement (directive EIPPE).CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
LAFONT (J); WAUTERS (A); LAVOISIER (A)		2003
La réforme des taxes et des redevances dans les transports.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
2003
ORapport sur les ressources nouvelles destinées à financer les infrastructures de transport (Affaire n° 2003-0144-01).CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DES FINANCES
GRESSIER (C); GUILLAUME (H); MOURA (P)		2003
Quelle place pour les biocarburants ?2003
OQuelle politique aéroportuaire à l'horizon 2020 ? 21 propositions pour un nouvel envol. Rapport d'information sur l'avenir du transport aérien français et la politique aéroportuaire.ASSEMBLEE NATIONALE
FAVENNEC (Y)		2003
OImpacts des politiques de stationnement sur la mobilité locale.SES; INGENIERIE DES SYSTEMES D'INFORMATION ET DE SECURITE
JARRIGE (JM)		2003
Amélioration de la sûreté des transports maritimes. Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions COM(2003) 229 final. Amélioration de la sûreté des navires et des installations portuaires. Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil COM(2003) 229 final.COMMISSION EUROPEENNE
2003
Une première approche de l'ARTT dans le TRM.ARTOUS (A); LEROY-DUTILLEUL (I); SAUVANT (A)2002
Quel est l'impact d'un TCSP sur le commerce ?2002




 








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